Journée ATBVB « travaux en rivière: Assurance, responsabilité et contentieux »

L’ATBVB organise une demi-journée sur les travaux en rivière: assurance, responsabilités et contentieux le mardi 16 octobre à Loudéac (22).

Cet événement est inspirée de la journée « Travaux en rivière » organisée par l’ARRA² le 26 avril 2018 à Belleville (69).

Dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maîtrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes.

Quelles sont les responsabilités des différentes parties prenantes pour les travaux en rivière ?

Quelles différences et quelles spécificités de la responsabilité civile décennale et de la responsabilité civile générale ?

Que se passe-t-il en cas de contentieux ?

Afin de répondre à ces questionnements, l’ATBVB a sollicité le cabinet Couldray avec l’intervention de deux avocats sur deux volets :
  1. la responsabilité des constructeurs et l’assurance construction – Ugo FEKRI (avocat à la cours)
     2. Les procédures administratives liées aux travaux en rivières – Raphaele ANTONA TRAVERSI (avocat associé)

Leur intervention sera orientée sur une vision maître d’ouvrage qu’entreprise au regard du public visé.